Clause de non-responsabilité

Droits d’auteur

Toutes les informations contenues sur ce site sont protégées par le droit d’auteur © Prospérité Canada. Tous les droits sont réservés, sauf indication contraire. Les noms de domaine Internet www.prospercanada.org et www.prospercanada.ca sont la propriété de Prospérité Canada. La loi canadienne sur le droit d’auteur et les traités internationaux protègent le contenu textuel, graphique, audio et audiovisuel de ce site. 

Dans la section Ressources, les auteurs des rapports et études qui n’ont pas été préparés par Prospérité Canada ont autorisé l’utilisation de leur travail sur le site de Prospérité Canada. Toutes les marques déposées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Liens et ressources externes 

Tous les liens vers des sites Web de tiers en dehors du site Web de Prospérité Canada et toutes les ressources externes (études, rapports et autres.) ne sont là que pour votre commodité. Le fonctionnement et le contenu de ces sites Web et ressources de tiers échappent au contrôle de Prospérité Canada. Prospérité Canada n’endosse d’aucune façon ni n’accepte aucune responsabilité quant au contenu ou à tout autre élément pouvant apparaître dans ces ressources et sites Web, ou quant à tout produit ou service annoncé ou vendu par leur entremise. Prospérité Canada ne sera en aucun cas responsable des dommages résultant de l’utilisation de ce site Web ou de tout autre site Web de tiers et des ressources liées à ce site Web.